General Agreement on Tariffs and Trade ...U.S. Government Printing Office, 1949 - 2044 pages |
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... matières textiles ou des métaux 373 b . autres 374 Articles en caoutchouc non durci , pour usages techniques : a . Courroies de transmission et de transport .......... ex b . Blocs et rondelles pour amortir les chocs , blocs pour freins ...
... matières textiles ou des métaux 373 b . autres 374 Articles en caoutchouc non durci , pour usages techniques : a . Courroies de transmission et de transport .......... ex b . Blocs et rondelles pour amortir les chocs , blocs pour freins ...
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... Matières textiles végétales non dénom- mées ailleurs , brutes ou peignées , y compris les étoupes : ex b . Phormium tenax , coco Fils d'autres matières textiles végéta- les , non dénommés ailleurs : Pils de coco .............. ex . Fils ...
... Matières textiles végétales non dénom- mées ailleurs , brutes ou peignées , y compris les étoupes : ex b . Phormium tenax , coco Fils d'autres matières textiles végéta- les , non dénommés ailleurs : Pils de coco .............. ex . Fils ...
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... matières textiles du chapitre 49 : en jute 24 p.c. en fibres de coco 24 p.c. 557 Rubans en matières textiles du chapitre 49 : • de velours ou de peluche 18 p.c. 18 p.c. ..... 18 p.c. • 18 p.c. 18 p.c. 558 559 b . de fils collés C ...
... matières textiles du chapitre 49 : en jute 24 p.c. en fibres de coco 24 p.c. 557 Rubans en matières textiles du chapitre 49 : • de velours ou de peluche 18 p.c. 18 p.c. ..... 18 p.c. • 18 p.c. 18 p.c. 558 559 b . de fils collés C ...
Page 1496
... matières textiles Tissus et feutre caoutchoutés , non dénom- més ni compris ailleurs : a . en soie . en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles , pures ou mélangées 18 p.c. b . en laine , pure ou mélangée 18 p.c. 9. autres ...
... matières textiles Tissus et feutre caoutchoutés , non dénom- més ni compris ailleurs : a . en soie . en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles , pures ou mélangées 18 p.c. b . en laine , pure ou mélangée 18 p.c. 9. autres ...
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... matières textiles végétales : a . Etoffes en pièces 18 p.c. .... b . Gants 24 p.c. C. Bas et chaussettes I. Sous ... textiles arti- ficielles 24 p.c. b . en tissus de laine 24 p.c. 2. en tissus de coton , de lin ou d'au- tres matières ...
... matières textiles végétales : a . Etoffes en pièces 18 p.c. .... b . Gants 24 p.c. C. Bas et chaussettes I. Sous ... textiles arti- ficielles 24 p.c. b . en tissus de laine 24 p.c. 2. en tissus de coton , de lin ou d'au- tres matières ...
Common terms and phrases
acier aciors alliós applicables articlos artificielles automobiles autromont avoc avoo bandos BELGIQUE belgo bois BRESIL PREMIERE brutos CANADA Première caoutchouc compris aillours contractante coton cuir d'uno Dénomination des marchandises dénommés ni compris Désignation des produits dispositions douane électriques ex b exemption exemption Exomptos fer ou d'acier fibros filaments textiles Fonds monétaire international fouillos Franco fruits gallon huiles importés laine laino lamos LISTE III BRESIL LISTE V CANADA LISTE XI-A lours partios Machines et appareils machinos matières plastiques matières textiles matièros métal commun minérales monopole néerlandais moteurs néerlandais nêne p.c. ex p.c. exemption p.c. LISTE paragraphe PAYS-BAS Section pidoos détachéos pièces achevées pièces détachées plaques plaquos poaux poils Position du Tarif PREMIERE PARTIE suite présent Accord présent article produits Taux propres fabriques restrictions servir exclusivement similaires similairos simplos spécialement sucre Tarif Brésilien LISTE Tarif de BeNeLux Tarif du Canada TERRITOIRES METROPOLITAINS PREMIERE tion tissus tubos tuyaux végétales votomonts