General Agreement on Tariffs and Trade ...U.S. Government Printing Office, 1949 - 2044 pages |
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... laine ( paille ) de bois ; farine de bois : ex b . Bois filé et laine de bois 6 p.c. ex 390 Bois rabotés , rainés ou languetés 10 p.c. LISTE II - BELGIQUE LUXEMBOURG PAYS - BAS Section A [ No. 1700 ] 1484.
... laine ( paille ) de bois ; farine de bois : ex b . Bois filé et laine de bois 6 p.c. ex 390 Bois rabotés , rainés ou languetés 10 p.c. LISTE II - BELGIQUE LUXEMBOURG PAYS - BAS Section A [ No. 1700 ] 1484.
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... laine cardés : a . simples : 1. écrus 18 p.c. 18 p.c. exemption exemption exemption exemption 2 p.c. 2. blanchis , teints ou imprimés b . retors : 4 p.c. 4 p.c. 1. écrus 4 p.c. 2. blanchis , teints ou imprimés ... 4 p.c. 502 Fils de laine ...
... laine cardés : a . simples : 1. écrus 18 p.c. 18 p.c. exemption exemption exemption exemption 2 p.c. 2. blanchis , teints ou imprimés b . retors : 4 p.c. 4 p.c. 1. écrus 4 p.c. 2. blanchis , teints ou imprimés ... 4 p.c. 502 Fils de laine ...
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... laine ou de poils fins , mélangés 4 p.c. 4 p.c. ex 506 Fils de laine , préparés pour la vente au détail 10 p.c. 507 Tissus de laine non dénommés ailleurs : • en laine pure 18 p.c. .... en laine mélangée 18 p.c. 509 Couvertures : en laine ...
... laine ou de poils fins , mélangés 4 p.c. 4 p.c. ex 506 Fils de laine , préparés pour la vente au détail 10 p.c. 507 Tissus de laine non dénommés ailleurs : • en laine pure 18 p.c. .... en laine mélangée 18 p.c. 509 Couvertures : en laine ...
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... laine , pure ou mélangée 18 p.c. 18 p.c. en autres matières textiles Tissus et feutre caoutchoutés , non dénom- més ni compris ailleurs : a . en soie . en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles , pures ou mélangées 18 ...
... laine , pure ou mélangée 18 p.c. 18 p.c. en autres matières textiles Tissus et feutre caoutchoutés , non dénom- més ni compris ailleurs : a . en soie . en soie artificielle ou en fibres textiles artificielles , pures ou mélangées 18 ...
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... laine , pure ou mélangée : a . en laine pure : 79125 0-48 - vol . 2-10 1. Etoffes en pièces 18 p.c. ... 2. Gants 24 p.c. 3. Bas et chaussettes 24 p.c. ...... 4. Sous - vêtements 24 p.c. ex 5. Chandails , gilets , jerseys et similaires ...
... laine , pure ou mélangée : a . en laine pure : 79125 0-48 - vol . 2-10 1. Etoffes en pièces 18 p.c. ... 2. Gants 24 p.c. 3. Bas et chaussettes 24 p.c. ...... 4. Sous - vêtements 24 p.c. ex 5. Chandails , gilets , jerseys et similaires ...
Common terms and phrases
acier aciors alliós applicables articlos artificielles automobiles autromont avoc avoo bandos BELGIQUE belgo bois BRESIL PREMIERE brutos CANADA Première caoutchouc compris aillours contractante coton cuir d'uno Dénomination des marchandises dénommés ni compris Désignation des produits dispositions douane électriques ex b exemption exemption Exomptos fer ou d'acier fibros filaments textiles Fonds monétaire international fouillos Franco fruits gallon huiles importés laine laino lamos LISTE III BRESIL LISTE V CANADA LISTE XI-A lours partios Machines et appareils machinos matières plastiques matières textiles matièros métal commun minérales monopole néerlandais moteurs néerlandais nêne p.c. ex p.c. exemption p.c. LISTE paragraphe PAYS-BAS Section pidoos détachéos pièces achevées pièces détachées plaques plaquos poaux poils Position du Tarif PREMIERE PARTIE suite présent Accord présent article produits Taux propres fabriques restrictions servir exclusivement similaires similairos simplos spécialement sucre Tarif Brésilien LISTE Tarif de BeNeLux Tarif du Canada TERRITOIRES METROPOLITAINS PREMIERE tion tissus tubos tuyaux végétales votomonts