General Agreement on Tariffs and Trade ...U.S. Government Printing Office, 1949 - 2044 pages |
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... LISTE II LISTE I INDEX DU TABLEAU DES LISTES -COMMONWEALTH D'AUSTRALIE1 . -BELGIQUE - LUXEMBOURG - PAYS - BAS 2 . LISTE III -ETATS - UNIS DU BRESIL . Pages 1449 1533 LISTE IV -BIRMANIE1 LISTE V -CANADA .. 1643 LISTE VI -CEYLAN 1 LISTE ...
... LISTE II LISTE I INDEX DU TABLEAU DES LISTES -COMMONWEALTH D'AUSTRALIE1 . -BELGIQUE - LUXEMBOURG - PAYS - BAS 2 . LISTE III -ETATS - UNIS DU BRESIL . Pages 1449 1533 LISTE IV -BIRMANIE1 LISTE V -CANADA .. 1643 LISTE VI -CEYLAN 1 LISTE ...
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... liste font fai . Première partie Tarif de la nation la plus favorisée Désignation des produits Chevaux , bétail , moutons , chèvres , ânes , porcs et chiens , importés ... LISTE V CANADA Première partie ( suite ) Position du 1643 [ No. 1700 ]
... liste font fai . Première partie Tarif de la nation la plus favorisée Désignation des produits Chevaux , bétail , moutons , chèvres , ânes , porcs et chiens , importés ... LISTE V CANADA Première partie ( suite ) Position du 1643 [ No. 1700 ]
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... LISTE V CANADA Première partie ( suite ) Position du Tarif du Canada 12 128 Désignation des produits Taux de s droits Boyaux non nettoyés pour la fabrication des saucisses .... Boyaux ... Canada LISTE V - CANADÀ Première [ No. 1700 ] 1644.
... LISTE V CANADA Première partie ( suite ) Position du Tarif du Canada 12 128 Désignation des produits Taux de s droits Boyaux non nettoyés pour la fabrication des saucisses .... Boyaux ... Canada LISTE V - CANADÀ Première [ No. 1700 ] 1644.
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... Canada LISTE V - CANADÀ Première partie ( Suite ) Désignation des produits Préparations de cacao ou de chocolat , n.d. , et confiso- ries recouvertes de chocolat ou en contenant , lo poids imposable devant comprendre le poids des ...
... Canada LISTE V - CANADÀ Première partie ( Suite ) Désignation des produits Préparations de cacao ou de chocolat , n.d. , et confiso- ries recouvertes de chocolat ou en contenant , lo poids imposable devant comprendre le poids des ...
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... LISTE V - CANADA Position du Tarif du Canada 39 ( Buite ) 39a 390 Première partie ( Suite ) Désignation des produits Taux de s droits ( 11 ) Amidon , et toutes les préparations ... Canada LISTE V CANADA Première partie [ No. 1700 ] 1646.
... LISTE V - CANADA Position du Tarif du Canada 39 ( Buite ) 39a 390 Première partie ( Suite ) Désignation des produits Taux de s droits ( 11 ) Amidon , et toutes les préparations ... Canada LISTE V CANADA Première partie [ No. 1700 ] 1646.
Common terms and phrases
acier aciors alliós applicables articlos artificielles automobiles autromont avoc avoo bandos BELGIQUE belgo bois BRESIL PREMIERE brutos CANADA Première caoutchouc compris aillours contractante coton cuir d'uno Dénomination des marchandises dénommés ni compris Désignation des produits dispositions douane électriques ex b exemption exemption Exomptos fer ou d'acier fibros filaments textiles Fonds monétaire international fouillos Franco fruits gallon huiles importés laine laino lamos LISTE III BRESIL LISTE V CANADA LISTE XI-A lours partios Machines et appareils machinos matières plastiques matières textiles matièros métal commun minérales monopole néerlandais moteurs néerlandais nêne p.c. ex p.c. exemption p.c. LISTE paragraphe PAYS-BAS Section pidoos détachéos pièces achevées pièces détachées plaques plaquos poaux poils Position du Tarif PREMIERE PARTIE suite présent Accord présent article produits Taux propres fabriques restrictions servir exclusivement similaires similairos simplos spécialement sucre Tarif Brésilien LISTE Tarif de BeNeLux Tarif du Canada TERRITOIRES METROPOLITAINS PREMIERE tion tissus tubos tuyaux végétales votomonts